Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIFFONNADES
LES FINES TRANCHES Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
95568653
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque CHIFFONNADES

Déposée le 18 avril 1995 par LES FINES TRANCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIFFONNADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est LES FINES TRANCHESTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHIFFONNADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIFFONNADES est expirée depuis le 18 avril 2005.

LES FINES TRANCHES a également déposé les autres marques suivantes : LES INSTANTS PLAISIR , VALLEE BLANCHE , LE CHAMONIARD


LES FINES TRANCHES Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818650


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Pâtés.